Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TIC
Numéro de dépôt :
949162
Date de dépôt :
12/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TIC
Déposée le 12 mars 1976 par Thann & Mulhouse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TIC est expirée depuis le 12 mars 1986.
Thann & Mulhouse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505